Cour d’appel de Paris, Pôle 5, Chambre 1, 23 février 2021

La cour d’appel de Paris a rendu un arrêt le 23 février dernier dans lequel elle a confirmé la condamnation de l’artiste Jeff Koons pour contrefaçon de la publicité de Naf-Naf « Fait d’hiver ».

Dans cette affaire, s’opposait l’artiste Jeff Koons et le Centre Pompidou, qui exposait l’œuvre de ce dernier, à Franck Davidovici, directeur artistique et auteur de la publicité suivante réalisée en 1985 pour la marque de vêtements Naf-Naf.

Les juges considèrent ainsi que cette publicité est contrefaite par Jeff Koons qui a créé l’œuvre sculpturale suivante, exposée au centre George Pompidou en 2014 lors d’une exposition rétrospective de ses œuvres :

La Cour retient en premier lieu que la photographie publicitaire est une œuvre originale. L’originalité est caractérisée du fait de la combinaison des éléments suivants, qui sont le reflet de la personnalité de son créateur : la représentation d’une jeune femme allongée dans la neige, associé au cochon, l’ajout du tonnelet de Saint-Bernard autour du cou de ce cochon, les positions spécifiques du corps, des mains.

Le tribunal retient que, en dépit des différences entre la photographie et la sculpture, tenant à la nature de chacune (photographie/sculpture), à la présence dans la sculpture d'éléments absents du visuel (deux pingouins, collier de fleurs porté par le cochon, lunettes et fleurs posées sur le front de la femme), au fait que la femme porte une veste matelassée sur la photographie et un vêtement en résille laissant apparaître ses seins dans la sculpture, la contrefaçon est caractérisée du fait des ressemblances.

En effet, les juges retiennent que « les éléments originaux de la photographie (même jeune femme avec la même expression et la même mèche plaquée sur la joue gauche, allongée dans la neige, les bras relevés au niveau de la tête ; cochon portant un tonnelet de Saint-Bernard dans la même position près de la jeune femme) » sont repris dans la sculpture.

Les juges rappellent ainsi que « la contrefaçon de droits d'auteur s'apprécie au regard des ressemblances entre les œuvres en présence et que les ressemblances sont ici prédominantes par rapport aux différences relevées, la sculpture de Jeff K. reprenant la combinaison des caractéristiques originales de la photographie 'Fait d'hiver' ».

Les actes de contrefaçon sont caractérisés par la représentation de la sculpture litigieuse lors de l'exposition rétrospective au Centre Georges Pompidou et sa reproduction dans les ouvrages édités et commercialisés par le Centre et la société FLAMMARION, ainsi que sur le site internet www.jeffk..com administré par la société JEFF K.

Jeff Koons, sa société et le Centre Georges Pompidou, sont ainsi condamnés solidairement à verser à l’auteur de la publicité originale, à titre de dommages et intérêts, la coquette somme de 190 000 euros au total. Jeff Koons devra, au surplus, verser personnellement la somme de 14 000 euros au titre de l’atteinte au droit de reproduction et au droit moral de l’artiste. On relèvera ainsi que le montant de la condamnation est tout de même conséquent, la notoriété de l’artiste et du Centre y étant surement pour quelque chose !