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Actualités
Presse

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nft

NFT : comprendre l’engouement autour de cet objet virtuel

Cet article est nourri des débats qui se sont

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Posté le 24 juin 2022
Actualités
Presse
nft

NFT : comprendre l’engouement autour de cet objet virtuel

Cet article est nourri des débats qui se sont

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Posté le 24 juin 2022
Actualités
Presse
classement restructuring

Marvell dans les classements Option Droit & Affaires - Numéro spécial Restructuring

Le cabinet Marvell Avocats dans trois classements Option Droit & Affaires 

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Posté le 25 mars 2022
Presse
entretien informel et accident du travail

Entretien informel et accident du travail

En application de l’article L.411-1 du Code de la sécurité sociale, l’accident du travail se définit comme un

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Posté le 24 mars 2022
Actualités
avortement

Le 2 mars 2022, le Parlement a adopté une nouvelle loi visant à renforcer le droit à l’avortement.

La pleine effectivité de ce droit fondamental a été remise en

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Posté le 16 mars 2022
Actualités
droits d'auteur

Éric Zemmour condamné pour contrefaçon de droits d’auteur en raison de son clip de campagne

Mis en cause pour avoir utilisé, sans autorisation des ayants droits,

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Posté le 14 mars 2022
Actualités
Barème Macron

Le barème Macron : un feuilleton judiciaire qui n’en finit pas

Marvell avocats suit avec attention la saga judiciaire relative à l’application du barème d’indemnisation institué par l’ordonnance dite « Macron »

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Posté le 22 février 2022
Actualités
accident du travail

Une petite histoire de faux accident du travail

Voici une petite histoire d’un salarié pris en flagrant délit de fraude :

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Posté le 9 février 2022
Actualités
taux AT/MP

Taux AT/MP 2022 : Ce que les entreprises doivent vérifier avant le 1er mars 2022

Chaque entreprise a pris connaissance début janvier dernier du taux de cotisation AT/MP qui sera appliqué pour l’année 2022 pour chacun de ses étab

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Posté le 11 janvier 2022
Actualités
tarification ATMP 2022

Tarification AT/MP 2022 : Les nouveaux éléments de calcul

Le taux de la cotisation d’accident du travail/maladie professionnelle est déterminé sur la base des coûts moyens.

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Posté le 3 janvier 2022
Actualités
Assurance maladie

Zoom sur une fraude sociale inexpliquée : cas de l'assurance maladie

La Cour des comptes a publié, en septembre 2020, un rapport alarmiste sur l’ampleur de la fraude sociale en France.

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Posté le 14 décembre 2021
Actualités
réserves employeur

Réserves de l'employeur : les bonnes pratiques

L’émission de réserves motivées constitue une étape cruciale dans la gestion d’un dossier AT/MP et ne doit pas être négligée par l’employeur.

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Posté le 30 novembre 2021
Actualités
faute inexcusable atmp

La faute inexcusable : un risque financier majeur pour l’entreprise

La victime d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle peut solliciter par voie amiable, ou en cas d’échec par voie judiciaire, la re

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Posté le 16 novembre 2021
Actualités
taux at/mp société

Impact sur le taux AT/MP en cas de rachat de société

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Posté le 19 octobre 2021
Actualités
risque pénal

Le risque pénal de l'entreprise et ses dirigeants en matière d'AT/MP

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Posté le 5 octobre 2021
Actualités
Télétravail à l'étranger

Télétravail à l'étranger : Formalités de maintien de l'affiliation à la sécurité sociale française

Accéder à la demande de vos salariés de télétravailler à l’étranger de manière durable suppose de remplir de nombreuses formalités administratives

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Posté le 21 septembre 2021
Actualités
Assurance maladie

Dématérialisation obligatoire des notifications de taux AT/MP pour les TPE

L’Assurance Maladie a publié sur son site ameli.fr un rappel de la mise en place dématérialisée de la notification du taux de coti

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Posté le 6 septembre 2021
Actualités
formations manager

#Formations : « L’essentiel du droit du travail pour les managers »

Julia Mohamed et Jérôme So, avocats chez Marvell Avocats sont fiers d'avoir organisé la formation "L'essentiel du droit du travail pour les

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Posté le 27 juillet 2021
Actualités
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